Daniel Groscolas


De: Groscolas (Daniel, André, Louis)
ancien maire de L'Houmeau (Charente-Maritime). Chevalier du 8 mars 1989
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de la décentralisation et de la fonction publique
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Ministère de la décentralisation et de la fonction publique"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1989-03-08"
promotion
01 Janvier 201601/01/2016
De: Daniel Groscolas
Objet:
membres de l'observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement
l'Association des maires de France
Groupe:
nomination
02 Mai 201302/05/2013
De: Daniel Groscolas
maire de l'Houmeau (17)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1g) Au titre des sept membres représentant les établissements d'enseignement privés et leurs personnels
1ga) Deux membres représentant les chefs d'établissement secondaire ou technique privé sous contrat
1gb) Quatre membres représentant les personnels enseignants des établissements d'enseignement privés des premier et second degrés sous contrat
3a) Au titre des douze membres représentant les élus des collectivités territoriales
3ac) Deux membres représentant les maires
Groupe:
date_debut="2012-09-24"
nomination
13 Septembre 201213/09/2012
De: Daniel Groscolas
maire de l'Houmeau
Objet:
membres du Conseil territorial de l'éducation nationale
représentants des collectivités territoriales
c) Désignés par l'Association des maires de France
Titulaires
Groupe:
nomination
12 Avril 201212/04/2012
De: Daniel Groscolas
maire de L'Houmeau
Objet:
membres du conseil territorial de l'éducation nationale
représentants des collectivités territoriales
c) Désignés par l'Association des maires de France
Titulaires
Groupe:
nomination
16 Mars 201216/03/2012
De: Groscolas (Daniel)
Objet:
membres du conseil d'orientation de la mission interministérielle de vigilance et de lutte contre les dérives sectaires
Groupe:
nomination
04 Mars 200304/03/2003
De: Groscolas (Daniel, André)
inspecteur général honoraire de l'éducation nationale. Officier du 6 avril 1995
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'éducation nationale
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1995-04-06"
promotion
02 Mai 200202/05/2002
De: Daniel Groscolas
Objet:
pour ancienneté d'âge et de services
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
inspecteur général de l'éducation nationale
Groupe:
date_debut="2002-03-15"
a_sa_demande
inspecteur_general="Éducation nationale"
depart_retraite
admission
11 Octobre 200111/10/2001
De: Groscolas (Daniel)
Objet:
membres du conseil d'orientation de la mission interministérielle de lutte contre les sectes
Groupe:
nomination
24 Novembre 199824/11/1998
De: Groscolas (Daniel)
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
membres de l'observatoire interministériel sur les sectes
personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
17 Septembre 199617/09/1996
De: Groscolas (Daniel, André)
inspecteur général de l'éducation nationale; 32 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Officier du
26 octobre 1985
Chevalier du
4 septembre 1974
ordre_merite
annees_service="32"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Daniel Groscolas
ancien secrétaire général de l'office franco-allemand pour la jeunesse
Objet:
inspecteurs généraux de l'éducation nationale
conseil_des_ministres
inspecteur_general="Éducation nationale"
nomination
24 Octobre 199024/10/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.